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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 ) |
{ARTIArticle CO 24 : Caractéristiques
des parois verticales et des portes (cloisonnement traditionnel et
secteur)
§ 1. Le cloisonnement traditionnel
visé à l'article CO
1 (§2) doit être réalisé dans les conditions suivantes :
(1) toutefois cette disposition n'est
pas exigée à l'intérieur d'un ensemble de locaux contigus qui ne dépasse
pas 300 mètres carrés au même niveau. § 2. En outre, s'il est fait
application de l'article CO
5, chaque niveau (Arrêté du 22 décembre 1981) " de
l'établissement " doit être divisé en autant de secteurs qu'il
y a d'escaliers normaux (au sens de l'article CO
34). Ces secteurs doivent avoir chacun une capacité d'accueil
du même ordre de grandeur. |
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